Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jean-Pierre COUCHOURON, promoteur économique “ la signature du résultat ”
Jean-Pierre COUCHOURON
Jean-Pierre COUCHOURON SASU, SASU

Numéro de dépôt :
3651425
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre COUCHOURON, promoteur économique “ la signature du résultat ” de Jean-Pierre COUCHOURON

Présentation de la marque Jean-Pierre COUCHOURON, promoteur économique “ la signature du résultat ”

Déposée le 18 mai 2009 par Jean-Pierre COUCHOURON et Jean-Pierre COUCHOURONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Pierre COUCHOURON, promoteur économique “ la signature du résultat ” »

Les déposants sont Jean-Pierre COUCHOURON domicilié(e) Lieudit “ Daubech ” BP 132 - 19204 - USSEL CEDEX - France et Jean-Pierre COUCHOURONTODO domicilié(e) Lieudit “ Daubech ” - 19200 - SAINT PARDOUX LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre COUCHOURON domicilié(e) Lieudit Daubech BP 132 - 19204 - USSEL CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Pierre COUCHOURON a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Pierre COUCHOURON PROMOTEUR ECONOMIQUE “ La Signature du Résultat ”


Jean-Pierre COUCHOURON - Lieudit “ Daubech ” BP 132 - 19204 - USSEL CEDEX - France

Jean-Pierre COUCHOURON SASU, SASU - Lieudit “ Daubech ” - 19200 - SAINT PARDOUX LE VIEUX - France


Jean-Pierre COUCHOURON - Lieudit Daubech BP 132 - 19204 - USSEL CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520051 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; relations publiques.