Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEA
Numéro de dépôt :
1376440
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
31/07/1995
Présentation de la marque CLEA
Déposée le 31 juillet 1985 par monsieur Jean-Pierre COMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « CLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEA est expirée depuis le 31 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13