Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS & APPARTEMENTS
Monsieur Jean-Pierre Cohen

Numéro de dépôt :
4346306
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
MAISONS & APPARTEMENTS de Jean-Pierre Cohen

Présentation de la marque MAISONS & APPARTEMENTS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur Jean-Pierre Cohen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS & APPARTEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Cohen domicilié(e) 455 promenade des Anglais - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BOSIO EVRARD ET ASSOCIES, Monsieur ROBIN - Avocat Maître EVRARD domicilié(e) 54 BOULEVARD VICTOR HUGO - PALAIS DU SQUARE - 06005 - NICE CEDEX 1 - France.

La marque MAISONS & APPARTEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS & APPARTEMENTS arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

Jean-Pierre Cohen a également déposé les autres marques suivantes : LUXURY RENTALS by résidences


Monsieur Jean-Pierre Cohen - 455 promenade des Anglais - 06200 - NICE - France


SELARL BOSIO EVRARD ET ASSOCIES, Monsieur ROBIN - Avocat Maître EVRARD - 54 BOULEVARD VICTOR HUGO - PALAIS DU SQUARE - 06005 - NICE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736432 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Articles pour reliures ;

Publicité ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ;

Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs sur réseaux internationaux services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux électroniques ;

Éducation et divertissement.