MAISONS & APPARTEMENTS
Présentation de la marque MAISONS & APPARTEMENTS
Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur Jean-Pierre Cohen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS & APPARTEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS & APPARTEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS & APPARTEMENTS arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.
Jean-Pierre Cohen a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736432 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25