Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PROVAC
Numéro de dépôt :
3777366
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PROVAC
Déposée le 25 octobre 2010 par Jean-Pierre CHAVOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542206 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Inscription le 28 février 2011 - Retrait total n°543995 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28