Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PROVAC
Jean-Pierre CHAVOIN

Numéro de dépôt :
3777366
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PROVAC de Jean-Pierre CHAVOIN

Présentation de la marque PROVAC

Déposée le 25 octobre 2010 par Jean-Pierre CHAVOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVAC »

Le déposant est Jean-Pierre CHAVOIN domicilié(e) 12 Rue Bernard Delicieux - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BERL domicilié(e) 49 Boulevard Armand Duportal - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44


Jean-Pierre CHAVOIN - 12 Rue Bernard Delicieux - 31200 - TOULOUSE - France


Jean-Pierre BERL - 49 Boulevard Armand Duportal - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542206 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 28 février 2011 - Retrait total n°543995 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.