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Marques déposées par Jean-Pierre CHARVIER
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PROCANNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCANNE
Jean-Pierre CHARVIER

Numéro de dépôt :
3691864
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
PROCANNE de Jean-Pierre CHARVIER

Présentation de la marque PROCANNE

Déposée le 17 novembre 2009 par Jean-Pierre CHARVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCANNE »

Le déposant est Jean-Pierre CHARVIER domicilié(e) 199 Rue Capitaine MONTREAL - 01540 - VONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice PLANES et Murielle JOMARD, SELARL ALTYS ET ASSOCIES domicilié(e) 62, Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCANNE est expirée depuis le 17 novembre 2019.

Jean-Pierre CHARVIER a également déposé les autres marques suivantes : COLIPOLIS


Jean-Pierre CHARVIER - 199 Rue Capitaine MONTREAL - 01540 - VONNAS - France


Patrice PLANES et Murielle JOMARD, SELARL ALTYS ET ASSOCIES - 62, Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Préparations biologiques à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; pastilles à usage pharmaceutique ; potions médicinales ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; racines médicinales ; remèdes pour la médecine humaine ; thé médicinal ; infusions médicinales ; tisanes ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical.

Compléments alimentaires diététiques à base de canneberge et de propolis compote de canneberge.

Préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture).

Boissons diététiques non alcoolisées à base de propolis et de canneberge.