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Marques déposées par Jean-Pierre CHARRON
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CHATEAU DE TERRE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TERRE NOIRE
Jean-Pierre CHARRON

Numéro de dépôt :
97689859
Date de dépôt :
28/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2007

Présentation de la marque CHATEAU DE TERRE NOIRE

Déposée le 28 juillet 1997 par Jean-Pierre CHARRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE TERRE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est Jean-Pierre CHARRON, domicilié(e) 3, Mouchac, 33490 VERDELAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CHARRON - France.

La marque CHATEAU DE TERRE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TERRE NOIRE est expirée depuis le 28 juillet 2007.


Jean-Pierre CHARRON - 3, Mouchac, 33490 VERDELAIS - France


Jean-Pierre CHARRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE TERRE NOIRE Aoc produites Bordeaux Rouge Bordeaux Blanc Sec Bordeaux Rosé Ste Croix du Marv 1ères Côtes de Bordeaux