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Marques déposées par Jean-Pierre CASTELL
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OEIL DECALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OEIL DECALE
Jean-Pierre CASTELL
Milvia SAGOT

Numéro de dépôt :
3485976
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
OEIL DECALE de Jean-Pierre CASTELL

Présentation de la marque OEIL DECALE

Déposée le 1 mars 2007 par Jean-Pierre CASTELL et Milvia SAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEIL DECALE »

Les déposants sont Jean-Pierre CASTELL domicilié(e) 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et Milvia SAGOT domicilié(e) 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CASTELL domicilié(e) 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEIL DECALE est expirée depuis le 1 mars 2017.


Jean-Pierre CASTELL - 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France

Milvia SAGOT - 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Jean-Pierre CASTELL - 1 rue Albert 1er,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Création, maintenance et hébergement de sites Internet.