Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GLACE DU MINEUR
Monsieur JEAN-PIERRE CARON

Numéro de dépôt :
4591503
Date de dépôt :
17/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2029
LA GLACE DU MINEUR de JEAN-PIERRE CARON

Présentation de la marque LA GLACE DU MINEUR

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par monsieur JEAN-PIERRE CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GLACE DU MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur JEAN-PIERRE CARON domicilié(e) 410 AVENUE JANVIER PASSERO - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PIERRE CARON domicilié(e) 410 AVENUE JANVIER PASSERO - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

La marque LA GLACE DU MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GLACE DU MINEUR arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.

JEAN-PIERRE CARON a également déposé les autres marques suivantes : LA NAPOULOISE


Monsieur JEAN-PIERRE CARON - 410 AVENUE JANVIER PASSERO - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Monsieur JEAN-PIERRE CARON - 410 AVENUE JANVIER PASSERO - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Boissons lactées où le lait prédomine ;

Glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de café ;

Boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation).