Déposée le 27 novembre 1985 par monsieur Jean-Pierre BUSSAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAFFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean-Pierre BUSSAUME domicilié(e) 18, Chemin Edouard Tavan 1206 GENEVE SUISSE (dossier no 2058292) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles GANANSIA Expert-Comptable domicilié(e) (dossier no 2058292) - France.
La marque CAFFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFFETTI est expirée depuis le 27 novembre 2005.
Jean-Pierre BUSSAUME a également déposé les autres marques suivantes : cafetti
Monsieur Jean-Pierre BUSSAUME - 18, Chemin Edouard Tavan 1206 GENEVE SUISSE (dossier no 2058292) - Suisse
Monsieur Charles GANANSIA Expert-Comptable - (dossier no 2058292) - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 1995 n°2058292 - Publication au BOPI 1995-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 30 août 1994 - Transmission de propriété n°175737 - Publication au BOPI 1994-08-30
Inscription le 20 mai 1994 - Transmission de propriété n°172678 - Publication au BOPI 1994-05-20
Cafés. cafétéria.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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