Marque expirée - Marque en non vigueur
BATICIEL
Numéro de dépôt :
3593049
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
Présentation de la marque BATICIEL
Déposée le 4 août 2008 par Jean-Pierre BURDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATICIEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICIEL est expirée depuis le 4 août 2018.
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31