Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATICIEL
Numéro de dépôt :
1686195
Date de dépôt :
15/03/1988
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
15/03/1998
Présentation de la marque BATICIEL
Déposée le 15 mars 1988 par monsieur Jean Pierre BURDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BATICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICIEL est expirée depuis le 15 mars 1998.
Jean Pierre BURDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03