Marque expirée - Marque en non vigueur

Vert en scène Atelier Végétal
jean-pierre Brunet-Manquat

Numéro de dépôt :
3494891
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
16/04/2017
Vert en scène Atelier Végétal de jean-pierre Brunet-Manquat

Présentation de la marque Vert en scène Atelier Végétal

Déposée le 16 avril 2007 par jean-pierre Brunet-Manquat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « Vert en scène Atelier Végétal »

Le déposant est jean-pierre Brunet-Manquat domicilié(e) 13 RUE DE HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-pierre Brunet-Manquat domicilié(e) 13 RUE DE HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert en scène Atelier Végétal est expirée depuis le 16 avril 2017.


jean-pierre Brunet-Manquat - 13 RUE DE HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France


jean-pierre Brunet-Manquat - 13 RUE DE HAUTEVILLE,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.