Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMEGA D3
M. Jean-Pierre BRUNE
M. Henri OREAL

Numéro de dépôt :
4141573
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
PROMEGA D3 de Jean-Pierre BRUNE

Présentation de la marque PROMEGA D3

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Jean-Pierre BRUNE et monsieur Henri OREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMEGA D3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre BRUNE domicilié(e) Bat A, 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France et monsieur Henri OREAL domicilié(e) LA CROIX CADIN - 22000 - ST HERVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre BRUNE domicilié(e) Bat A, 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France.

La marque PROMEGA D3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMEGA D3 arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

Jean-Pierre BRUNE a également déposé les autres marques suivantes : ACTISELEM , TRIANOX , VITA-MARINE , ACTISELEM , MICROBIOTECH


M. Jean-Pierre BRUNE - Bat A, 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France

M. Henri OREAL - LA CROIX CADIN - 22000 - ST HERVE - France


M. Jean-Pierre BRUNE - Bat A, 120 avenue Ste Cécile - 83160 - LA VALETTE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.