Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMELIO L'ECOLOGUE DE L'HABITAT
JEAN-PIERRE BRUN Agissant pour le compte de la société “ DOMELIO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3532101
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2017
DOMELIO L\'ECOLOGUE DE L\'HABITAT de JEAN-PIERRE BRUN

Présentation de la marque DOMELIO L'ECOLOGUE DE L'HABITAT

Déposée le 16 octobre 2007 par JEAN-PIERRE BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMELIO L'ECOLOGUE DE L'HABITAT »

Le déposant est JEAN-PIERRE BRUN Agissant pour le compte de la société “ DOMELIO ” en cours de formation domicilié(e) 146 ROUTE DE MONTELIER,26000 VALENCE - 26000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE BRUN domicilié(e) 146 ROUTE DE MONTELIER,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMELIO L'ECOLOGUE DE L'HABITAT est expirée depuis le 16 octobre 2017.


JEAN-PIERRE BRUN Agissant pour le compte de la société “ DOMELIO ” en cours de formation - 146 ROUTE DE MONTELIER,26000 VALENCE - 26000 - France


JEAN-PIERRE BRUN - 146 ROUTE DE MONTELIER,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.