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Marques déposées par monsieur JEAN PIERRE BRETEAU
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BOUCHERIE DES LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHERIE DES LYS
MR JEAN PIERRE BRETEAU

Numéro de dépôt :
92437811
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque BOUCHERIE DES LYS

Déposée le 9 octobre 1992 par monsieur JEAN PIERRE BRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHERIE DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE BRETEAU domicilié(e) "LES MORINS" BESSON, 03210 SOUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN PIERRE BRETEAU - France.

La marque BOUCHERIE DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHERIE DES LYS est expirée depuis le 9 octobre 2002.


MR JEAN PIERRE BRETEAU - "LES MORINS" BESSON, 03210 SOUVIGNY - France


MR JEAN PIERRE BRETEAU - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246182 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Produits frais, cuits et secs: - buf - veau - agneau - cheval - porc - volaille - abats - pâtisserie cuite

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.