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Marques déposées par Jean-Pierre BRAZES
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SOLEFRUITS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEFRUITS
Jean-Pierre BRAZES

Numéro de dépôt :
3537682
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
SOLEFRUITS de Jean-Pierre BRAZES

Présentation de la marque SOLEFRUITS

Déposée le 14 novembre 2007 par Jean-Pierre BRAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEFRUITS »

Le déposant est Jean-Pierre BRAZES domicilié(e) 12 rue du Béarn,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRAZES domicilié(e) 12 rue du Béarn,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEFRUITS est expirée depuis le 14 novembre 2017.

Jean-Pierre BRAZES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEGUMES , SOLEBIO


Jean-Pierre BRAZES - 12 rue du Béarn,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Jean-Pierre BRAZES - 12 rue du Béarn,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; agrumes.