Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEBIO
JEAN-PIERRE BRAZES

Numéro de dépôt :
3536373
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
SOLEBIO de JEAN-PIERRE BRAZES

Présentation de la marque SOLEBIO

Déposée le 7 novembre 2007 par JEAN-PIERRE BRAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEBIO »

Le déposant est JEAN-PIERRE BRAZES domicilié(e) 12 RUE DU BEARN,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE BRAZES domicilié(e) 12 RUE DU BEARN,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEBIO est expirée depuis le 7 novembre 2017.

JEAN-PIERRE BRAZES a également déposé les autres marques suivantes : SOLEFRUITS , SOLEGUMES


JEAN-PIERRE BRAZES - 12 RUE DU BEARN,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


JEAN-PIERRE BRAZES - 12 RUE DU BEARN,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes.