Déposée le 21 février 2011 par JEAN PIERRE BOUBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAUFFAGE IONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est JEAN PIERRE BOUBES domicilié(e) 712 RUE 8 MAI 1945 - 65300 - LANNEMEZAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PÏERRE BOUBES domicilié(e) 712 RUE 8 MAI 1945 - 65300 - LANNEMEZAN - France.
La marque CHAUFFAGE IONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN PIERRE BOUBES - 712 RUE 8 MAI 1945 - 65300 - LANNEMEZAN - France
JEAN PÏERRE BOUBES - 712 RUE 8 MAI 1945 - 65300 - LANNEMEZAN - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581129 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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