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Marques déposées par Jean Pierre BOTTERON
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Domaine du CLAIRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du CLAIRON
Jean Pierre BOTTERON

Numéro de dépôt :
98757372
Date de dépôt :
28/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2008

Présentation de la marque Domaine du CLAIRON

Déposée le 28 octobre 1998 par Jean Pierre BOTTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du CLAIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est Jean Pierre BOTTERON, domicilié(e) Le Clairon, 69430 REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Pierre BOTTERON - France.

La marque Domaine du CLAIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du CLAIRON est expirée depuis le 28 octobre 2008.


Jean Pierre BOTTERON - Le Clairon, 69430 REGNIE DURETTE - France


Mr Jean Pierre BOTTERON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Vin d'origine controlée provenant du domaine du CLAIRON.