Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CALISSONNE
Jean-Pierre BORRELLY

Numéro de dépôt :
3692933
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2019
LA CALISSONNE de Jean-Pierre BORRELLY

Présentation de la marque LA CALISSONNE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2009 par Jean-Pierre BORRELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CALISSONNE »

Le déposant est Jean-Pierre BORRELLY domicilié(e) 2 rue Cardinale 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALISSONNE est expirée depuis le 23 novembre 2019.

Jean-Pierre BORRELLY a également déposé les autres marques suivantes : Les Compagnons du Calisson d'Aix , MM Marie Madeleine L'aixoise , LA LEGENDE DES 13 DESSERTS AIXOIS , LA CALISSONNE , CALISSONAIX


Jean-Pierre BORRELLY - 2 rue Cardinale 13100 AIX EN PROVENCE - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; moules pour la fonderie métalliques, cloches, clochettes, objets d'art en métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objets d'art) ; bustes en métaux communs, figurines (statuettes) en métaux communs ; objets souvenirs commémoratifs sous formes de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ; plaques commémoratives en métaux communs et leurs alliages ; soudure d'argent et soudure d'or. ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; médailles, médaillons, amulettes (bijouterie), statues et statuettes en métaux précieux ; reproduction d'oeuvres d'art en métaux précieux. ;

Papier, cartes postales, brochures, dépliants, guides, magazines, stylos, crayons ; affiches, calendriers, objets d'art gravés ; autocollants, dessins, enveloppes (papeterie), livres, marques pour livres ; timbres-poste.