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Marques déposées par JEAN PIERRE BOISSONTODO
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LE PETIT CABOCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT CABOCHE
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA

Numéro de dépôt :
97698528
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2027

Présentation de la marque LE PETIT CABOCHE

Déposée le 7 octobre 1997 par JEAN PIERRE BOISSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CABOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est JEAN PIERRE BOISSONTODO domicilié(e) 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN PIERRE BOISSON, Mme DURIEU EMILIE domicilié(e) 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque LE PETIT CABOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT CABOCHE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2027.

JEAN PIERRE BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN , Les Jardins de la Livrée , LA MIRANDE , LA MIRANDE , DOMAINE DU PERE CABOCHE


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA - 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 387458318


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, Mme DURIEU EMILIE - 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Inscription le 28 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°349203 - Publication au BOPI 2002-06-28

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344409 - Publication au BOPI 2007-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658166 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720034 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Boissons alcooliques à l'exception des bières