Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MIRANDE
SCEA Jean Pierre Boisson SCEA

Numéro de dépôt :
97659290
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2017

Présentation de la marque LA MIRANDE

Déposée le 14 janvier 1997 par Jean Pierre BoissonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MIRANDE »

Le déposant est Jean Pierre BoissonTODO domicilié(e) BP 23,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex (dossier no 2341348) - 84231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JP BOISSON domicilié(e) Route de Courthezon, BP 23,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cede (dossier no 2341348) - 84231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MIRANDE est expirée depuis le 14 janvier 2017.

Jean Pierre Boisson a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN , Les Jardins de la Livrée , LA MIRANDE , LE PETIT CABOCHE , DOMAINE DU PERE CABOCHE


SCEA Jean Pierre Boisson SCEA - BP 23,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex (dossier no 2341348) - 84231 - France - SIREN 387458318


SCEA JP BOISSON - Route de Courthezon, BP 23,84231 CHATEAUNEUF DU PAPE Cede (dossier no 2341348) - 84231 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341348 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721513 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)