Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MIRANDE
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA

Numéro de dépôt :
4385273
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
LA MIRANDE de JEAN PIERRE BOISSON

Présentation de la marque LA MIRANDE

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par JEAN PIERRE BOISSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est JEAN PIERRE BOISSONTODO domicilié(e) 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMILIE DURIEU domicilié(e) 5 IMPASSE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque LA MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIRANDE arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

JEAN PIERRE BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN , Les Jardins de la Livrée , LA MIRANDE , LE PETIT CABOCHE , DOMAINE DU PERE CABOCHE


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA - 5 IMPASSE MARTIAL IMBART - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 38745831800012


Mme. EMILIE DURIEU - 5 IMPASSE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.