Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTROPIC
JEAN PIERRE BLAVET
PASCALE BLAVET
MURIEL JAUNEAU

Numéro de dépôt :
94541001
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque ECOTROPIC

Déposée le 19 octobre 1994 par JEAN PIERRE BLAVET, PASCALE BLAVET, MURIEL JAUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTROPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Les déposants sont JEAN PIERRE BLAVET, domicilié(e) 14 Rue DESHUILLIERS, 77580 CRECY LA CHAPELLE - France, PASCALE BLAVET, domicilié(e) 14 Rue DESHUILLIERS, 77580 CRECY LA CHAPELLE - France, MURIEL JAUNEAU, domicilié(e) 60 LA CHAPELLE EN SERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BLAVET - France.

La marque ECOTROPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTROPIC est expirée depuis le 19 octobre 2004.


JEAN PIERRE BLAVET - 14 Rue DESHUILLIERS, 77580 CRECY LA CHAPELLE - France

PASCALE BLAVET - 14 Rue DESHUILLIERS, 77580 CRECY LA CHAPELLE - France

MURIEL JAUNEAU - 60 LA CHAPELLE EN SERVAL - France


JEAN PIERRE BLAVET - France


Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182497 - Publication au BOPI 1995-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Appareils de chauffage. Articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].