Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ETOILE DES NEIGES
Numéro de dépôt :
99820547
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ETOILE DES NEIGES
Déposée le 21 octobre 1999 par la société Jean-Pierre BIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE DES NEIGES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Demande de renouvellement le 2 octobre 2009 n°2419605 - Publication au BOPI 2009-10-02
Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310776 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2000-11-02