Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'OR DES PYRENEES
Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
97710105
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'OR DES PYRENEES

Déposée le 16 décembre 1997 par la société Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES PYRENEES »

Le déposant est la société Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 53 Avenue HenriIV, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON (Sté Coopérative Agricole) - 53 Avenue HenriIV, 64290 GAN - France - SIREN 782292270


Jean-Pierre BIZE Chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON - France


Inscription le 25 octobre 2000 - Rejet total n°310438 - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 2000-10-25

Vins spiritueux et liqueurs Vins AOC.