Maison Bois et Bio
Présentation de la marque Maison Bois et Bio
Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par monsieur Jean Pierre BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Bois et Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Maison Bois et Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bois et Bio est expirée depuis le 20 juin 2024.
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736704 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26