Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Jean-Pierre BERGEY
/
CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE
Jean-Pierre BERGEY

Numéro de dépôt :
3652916
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE de Jean-Pierre BERGEY

Présentation de la marque CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE

Déposée le 25 mai 2009 par la société Jean-Pierre BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE »

Le déposant est la société Jean-Pierre BERGEY domicilié(e) Domaine du Temple 30 route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 142 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BERGEY domicilié(e) Domaine du Temple 30 route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE est expirée depuis le 25 mai 2019.

Jean-Pierre BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE TEMPLE DE TOURTEYRON , LE TEMPLE DE TOURTEYRON


Jean-Pierre BERGEY - Domaine du Temple 30 route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France - SIREN 410142558


Jean-Pierre BERGEY - Domaine du Temple 30 route du Port de Goulée - 33340 - VALEYRAC - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563537 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU LE MOULIN DE LAVERDASSE.