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Marques déposées par JEAN PIERRE BELLIARD
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NOVEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVEA
JEAN PIERRE BELLIARD Agissant pour le compte de la société “ NOVEA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3489669
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
NOVEA de JEAN PIERRE BELLIARD

Présentation de la marque NOVEA

Déposée le 19 mars 2007 par JEAN PIERRE BELLIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEA »

Le déposant est JEAN PIERRE BELLIARD Agissant pour le compte de la société “ NOVEA ” en cours de formation domicilié(e) 29 ROUTE DU PLESSIS MACE,49770 LA MEMBROLLE - 49770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BELLIARD domicilié(e) 29 ROUTE DU PLESSIS MACE,49770 LA MEMBROLLE - 49770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEA est expirée depuis le 19 mars 2017.


JEAN PIERRE BELLIARD Agissant pour le compte de la société “ NOVEA ” en cours de formation - 29 ROUTE DU PLESSIS MACE,49770 LA MEMBROLLE - 49770 - France


JEAN PIERRE BELLIARD - 29 ROUTE DU PLESSIS MACE,49770 LA MEMBROLLE - 49770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; chariots de manutention.