Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Epicier du Loiret
Monsieur Jean-Pierre BECHENNEC

Numéro de dépôt :
4427053
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
L\'Epicier du Loiret de Jean-Pierre BECHENNEC

Présentation de la marque L'Epicier du Loiret

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Jean-Pierre BECHENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Epicier du Loiret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre BECHENNEC domicilié(e) 1 Place du Ratrait - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre BECHENNEC domicilié(e) 1 Place du Ratrait - 92150 - SURESNES - France.

La marque L'Epicier du Loiret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Epicier du Loiret arrivera à expiration en date du 8 février 2028.


Monsieur Jean-Pierre BECHENNEC - 1 Place du Ratrait - 92150 - SURESNES - France


Monsieur Jean-Pierre BECHENNEC - 1 Place du Ratrait - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 19 août 2020 - Rejet partiel n°792963 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Animaux vivants ; ; gazon naturel ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.