Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAGER
Jean-Pierre Bayle

Numéro de dépôt :
94543459
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque SAGER

Déposée le 4 novembre 1994 par Jean-Pierre Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est Jean-Pierre Bayle, domicilié(e) domicilié 341 rue des Pyrénées, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Bayle - France.

La marque SAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGER est expirée depuis le 4 novembre 2004.


Jean-Pierre Bayle - domicilié 341 rue des Pyrénées, 75020 Paris - France


Jean-Pierre Bayle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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