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Marques déposées par Jean-Pierre BASCOU
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THERMOPUCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMOPUCE
Jean-Pierre BASCOU

Numéro de dépôt :
3482368
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017
THERMOPUCE de Jean-Pierre BASCOU

Présentation de la marque THERMOPUCE

Déposée le 14 février 2007 par Jean-Pierre BASCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOPUCE »

Le déposant est Jean-Pierre BASCOU domicilié(e) 2 bis rue DESAIX,32000 AUCH - 32000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BASCOU domicilié(e) 2 bis rue DESAIX,32000 AUCH - 32000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOPUCE est expirée depuis le 14 février 2017.

Jean-Pierre BASCOU a également déposé les autres marques suivantes : WARITA , WARITO , WARANET SOLUTIONS DES SOLUTIONS SUR MESURE


Jean-Pierre BASCOU - 2 bis rue DESAIX,32000 AUCH - 32000 - France


Jean-Pierre BASCOU - 2 bis rue DESAIX,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638172 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.