Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro
M. JEAN PIERRE BARTHES

Numéro de dépôt :
4066568
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2024
SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro de JEAN PIERRE BARTHES

Présentation de la marque SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro

Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par monsieur JEAN PIERRE BARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE BARTHES domicilié(e) 5 BIS CHEMIN POUZOU - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PIERRE BARTHES domicilié(e) 5 BIS CHEMIN POUZOU - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France.

La marque SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIIN-desk SPIIN-twindesk SPIIN-home SPIIN-twinhome SPIIN-travel SPIIN-twintravel SPIIN-pro est expirée depuis le 6 février 2024.


M. JEAN PIERRE BARTHES - 5 BIS CHEMIN POUZOU - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France


M. JEAN PIERRE BARTHES - 5 BIS CHEMIN POUZOU - 31140 - SAINT LOUP CAMMAS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs.