Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SEL
Jean-Pierre Barreau

Numéro de dépôt :
93454194
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque GRAIN DE SEL

Déposée le 8 février 1993 par Jean-Pierre Barreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est Jean-Pierre Barreau, domicilié(e) 60, route de St-Léger, 78125 Poigny-la-Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARREAU - France.

La marque GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SEL est expirée depuis le 8 février 2003.


Jean-Pierre Barreau - 60, route de St-Léger, 78125 Poigny-la-Forêt - France


Jean-Pierre BARREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

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