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Marques déposées par Jean-Pierre BAILLY
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FRANCE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PROVENCE
Jean-Pierre BAILLY

Numéro de dépôt :
3854036
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
FRANCE PROVENCE de Jean-Pierre BAILLY

Présentation de la marque FRANCE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Jean-Pierre BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est Jean-Pierre BAILLY domicilié(e) 145 Rue Léonard de Vinci Appt 3 Résidence AMARRA - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BAILLY domicilié(e) 145 Résidence AMARRA Rue Léonard de Vinci Appt 3 - 34000 - Montpellier - France.

La marque FRANCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854036.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE PROVENCE est expirée depuis le 23 août 2021.

Jean-Pierre BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : LES VOIX DU VENTOUX , CHOEUR DE FRANCE PROVENCE , CHOEUR FRANCE PROVENCE , VD


Jean-Pierre BAILLY - 145 Rue Léonard de Vinci Appt 3 Résidence AMARRA - 34000 - Montpellier - France


Jean-Pierre BAILLY - 145 Résidence AMARRA Rue Léonard de Vinci Appt 3 - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.