Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK SKULL
Monsieur Jean-Pierre BACARA
Monsieur Thierry LORAND

Numéro de dépôt :
4450403
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLACK SKULL de Jean-Pierre BACARA

Présentation de la marque BLACK SKULL

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par monsieur Jean-Pierre BACARA et monsieur Thierry LORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK SKULL »

Les déposants sont monsieur Jean-Pierre BACARA domicilié(e) 15 rue de la Johardière - 44800 - ST HERBLAIN - France et monsieur Thierry LORAND domicilié(e) 7bis Impasse de la Lezinière - 44830 - BOUAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLESERE, Monsieur Jean-Pierre BACARA domicilié(e) 15 Rue de la Johardière - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jean-Pierre BACARA - 15 rue de la Johardière - 44800 - ST HERBLAIN - France

Monsieur Thierry LORAND - 7bis Impasse de la Lezinière - 44830 - BOUAYE - France


COLESERE, Monsieur Jean-Pierre BACARA - 15 Rue de la Johardière - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Inscription le 13 décembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°742044 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745631 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Inscription le 5 mars 2019 - Rejet total n°750480 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).