M. Jean-Pierre Aubert, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat M. Michel Nougairède, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat M. Julien Gelly, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat
Numéro de dépôt :
4019585
Date de dépôt :
14/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2023
Présentation de la marque Tools&Docs
Déposée par voie électronique le 14 juillet 2013 par monsieur Jean-Pierre Aubert, monsieur Michel Nougairède, monsieur Julien Gelly
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tools&Docs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Les déposants sont monsieur Jean-Pierre Aubert domicilié(e) 16 Henri Huchard - 75018 - Paris - France, monsieur Michel Nougairède domicilié(e) 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France, monsieur Julien Gelly domicilié(e) 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Gelly, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat domicilié(e) 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France.
La marque Tools&Docs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tools&Docs est expirée depuis le 14 juillet 2023.
M. Jean-Pierre Aubert, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat - 16 Henri Huchard - 75018 - Paris - France
M. Michel Nougairède, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat - 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France
M. Julien Gelly, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat - 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France
M. Julien Gelly, Département de médecine générale, Université Paris Diderot, UFR de Médecine, Site Bichat - 16 rue Henri Huchard - 75018 - Paris - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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