Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt
M. Jean-Pierre Aubert

Numéro de dépôt :
4280909
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt de Jean-Pierre Aubert

Présentation de la marque Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par monsieur Jean-Pierre Aubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre Aubert domicilié(e) 4 chemin de Paris - 77760 - RECLOSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre Aubert domicilié(e) 4 chemin de Paris - 77760 - RECLOSES - France.

La marque Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haras de la métamorphose Haras de la renaissance Vivre avec le cheval Haras du cheval / forêt arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.


M. Jean-Pierre Aubert - 4 chemin de Paris - 77760 - RECLOSES - France


M. Jean-Pierre Aubert - 4 chemin de Paris - 77760 - RECLOSES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro- édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services de médecine alternative .