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Marques déposées par Jean-Pierre ARNAUD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean-Pierre ARNAUD

Numéro de dépôt :
3862396
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2021
Marque en couleurs, figurative de Jean-Pierre ARNAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 2011 par Jean-Pierre ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Jean-Pierre ARNAUD domicilié(e) 51 rue de la Caraque - 87700 - AIXE SUR VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARISTOTE domicilié(e) 18 avenue Edouard Herriot, BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862396.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 2021.


Jean-Pierre ARNAUD - 51 rue de la Caraque - 87700 - AIXE SUR VIENNE - France


ARISTOTE - 18 avenue Edouard Herriot, BP 80163 - 19105 - BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Pâtés de foie, mousse de foie, terrines de foie, conserves de viandes, de volailles et de gibier, plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, pâtés et terrines à la viande à la volaille au gibier, rillettes à la viande, à la volaille et au gibier, viandes bio.