Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORIEX
Numéro de dépôt :
1400905
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1996
Présentation de la marque ORIEX
Déposée le 30 décembre 1986 par Jean Pierre APPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORIEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORIEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIEX est expirée depuis le 30 décembre 1996.
Jean Pierre APPERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35