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Marques déposées par Jean-Pierre APPERT
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COC-OTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

COC-OTO
Jean-Pierre APPERT

Numéro de dépôt :
3629944
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
COC-OTO de Jean-Pierre APPERT

Présentation de la marque COC-OTO

Déposée le 16 février 2009 par Jean-Pierre APPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COC-OTO »

Le déposant est Jean-Pierre APPERT domicilié(e) 38 rue Mathurin Régnier,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre APPERT domicilié(e) 38 rue Mathurin Régnier,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COC-OTO est expirée depuis le 16 février 2019.

Jean-Pierre APPERT a également déposé les autres marques suivantes : (bE-CO))


Jean-Pierre APPERT - 38 rue Mathurin Régnier,75015 PARIS - 75015 - France


Jean-Pierre APPERT - 38 rue Mathurin Régnier,75015 PARIS - 75015 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes.