Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DES NAUVES
M. Jean-Pierre AMOREAU

Numéro de dépôt :
3908665
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
DUC DES NAUVES de Jean-Pierre AMOREAU

Présentation de la marque DUC DES NAUVES

Déposée le 28 mars 2012 par monsieur Jean-Pierre AMOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUC DES NAUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre AMOREAU domicilié(e) 71 rue des Chais - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DUC DES NAUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DES NAUVES est expirée depuis le 28 mars 2022.

Jean-Pierre AMOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MARIE-CECILE , BLAISE-ALBERT , MARIE-ELISA


M. Jean-Pierre AMOREAU - 71 rue des Chais - 33500 - LIBOURNE - France


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.