Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUADRA
M. Jean-Pierre AMIEL

Numéro de dépôt :
4097047
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
SQUADRA de Jean-Pierre AMIEL

Présentation de la marque SQUADRA

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par monsieur Jean-Pierre AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SQUADRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre AMIEL domicilié(e) MEZAUGUEUX - 58230 - DUN LES PLACES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre AMIEL domicilié(e) MEZAUGUEUX - 58230 - DUN LES PLACES - France.

La marque SQUADRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUADRA est expirée depuis le 12 juin 2024.


M. Jean-Pierre AMIEL - MEZAUGUEUX - 58230 - DUN LES PLACES - France


M. Jean-Pierre AMIEL - MEZAUGUEUX - 58230 - DUN LES PLACES - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 27 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734533 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-27

Inscription le 19 mars 2019 - Concession de licence n°751981 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-19

Inscription le 11 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792523 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.