Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COSMORANGE
Numéro de dépôt :
1414087
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
19/08/1996
Présentation de la marque COSMORANGE
Déposée le 19 août 1986 par monsieur Jean Pierre ALLARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « COSMORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COSMORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMORANGE est expirée depuis le 19 août 1996.
Jean Pierre ALLARY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48