Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par monsieur Jean-Pierre ABILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESPACE BIO 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est monsieur Jean-Pierre ABILLARD domicilié(e) 8 rue Lavoisier - 85300 - Challans - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre ABILLARD domicilié(e) 8 rue Lavoisier - 85300 - Challans - France.
La marque ESPACE BIO 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234473.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE BIO 85 arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.
M. Jean-Pierre ABILLARD - 8 rue Lavoisier - 85300 - Challans - France
M. Jean-Pierre ABILLARD - 8 rue Lavoisier - 85300 - Challans - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique.
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