Déposée le 15 avril 2004 par JEAN-PIERRE ABILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ESPACE BIO 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est JEAN-PIERRE ABILLARD domicilié(e) LA BELLETIERE,85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON - 85670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE ABILLARD domicilié(e) LA BELLETIERE,85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON - 85670 - France.
La marque ESPACE BIO 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE BIO 85 est expirée depuis le 15 avril 2014.
JEAN-PIERRE ABILLARD - LA BELLETIERE,85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON - 85670 - France
JEAN-PIERRE ABILLARD - LA BELLETIERE,85670 ST CHRISTOPHE DU LIGNERON - 85670 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, sèchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés, du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits, sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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