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Marques déposées par monsieur Jean-Piere SEMET
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ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment
Monsieur Jean-Piere SEMET, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1442075
Date de dépôt :
10/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/1997

Présentation de la marque ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment

Déposée le 10 août 1987 par monsieur Jean-Piere SEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Piere SEMET domicilié(e) demeurant 23, impasse Kimmerling à 69500 BRON.agissant au nom et pour le compte de la Société ORCOBT Sarl en formation - France.

La marque ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCOBAT ORganisation - COnseil - BATiment est expirée depuis le 10 août 1997.


Monsieur Jean-Piere SEMET, de nationalité franÇaise - demeurant 23, impasse Kimmerling à 69500 BRON.agissant au nom et pour le compte de la Société ORCOBT Sarl en formation - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Travaux d'Ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans, service de conseils.