Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZENCOOL
M. JEAN PIEERE RAVENEAU
M. JAMES LAMORE

Numéro de dépôt :
3981852
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ZENCOOL de JEAN PIEERE RAVENEAU

Présentation de la marque ZENCOOL

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur JEAN PIEERE RAVENEAU et monsieur JAMES LAMORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZENCOOL »

Les déposants sont monsieur JEAN PIEERE RAVENEAU domicilié(e) 87 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS - France et monsieur JAMES LAMORE domicilié(e) 49 avenue de segur - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PIEERE RAVENEAU domicilié(e) 87 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33


M. JEAN PIEERE RAVENEAU - 87 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS - France

M. JAMES LAMORE - 49 avenue de segur - 75007 - PARIS - France


M. JEAN PIEERE RAVENEAU - 87 rue d'amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°609061 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).