Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-TERRE MATERIAUX CONSTRUCTIONS
jean-philippe valentin

Numéro de dépôt :
3539004
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2017
BIO-TERRE MATERIAUX CONSTRUCTIONS de jean-philippe valentin

Présentation de la marque BIO-TERRE MATERIAUX CONSTRUCTIONS

Déposée le 22 novembre 2007 par jean-philippe valentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-TERRE MATERIAUX CONSTRUCTIONS »

Le déposant est jean-philippe valentin domicilié(e) 5 GRANDE RUE,78980 SAINT ILLIERS LA VILLE - 78980 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-philippe valentin domicilié(e) 5 GRANDE RUE,78980 SAINT ILLIERS LA VILLE - 78980 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-TERRE MATERIAUX CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 22 novembre 2017.


jean-philippe valentin - 5 GRANDE RUE,78980 SAINT ILLIERS LA VILLE - 78980 - France


jean-philippe valentin - 5 GRANDE RUE,78980 SAINT ILLIERS LA VILLE - 78980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.