Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEODES SOLUTION
M. JEAN PHILIPPE TROCME
Mlle SARAH TROCME

Numéro de dépôt :
3889610
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MEODES SOLUTION de JEAN PHILIPPE TROCME

Présentation de la marque MEODES SOLUTION

Déposée le 18 janvier 2012 par monsieur JEAN PHILIPPE TROCME et mademoiselle SARAH TROCME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MEODES SOLUTION »

Les déposants sont monsieur JEAN PHILIPPE TROCME domicilié(e) LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France et mademoiselle SARAH TROCME domicilié(e) LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PHILIPPE TROCME domicilié(e) LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque MEODES SOLUTION est expirée depuis le 18 janvier 2022.


M. JEAN PHILIPPE TROCME - LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France

Mlle SARAH TROCME - LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France


M. JEAN PHILIPPE TROCME - LES GRANDS BILLONS, 17 RUE DU GOLF - 45450 - DONNERY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607005 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.